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Règles de prêt

1. CODOC à votre service

Si vous avez des questions sur la formation forestière, le perfectionnement ou si vous cherchez un moyen facilitant votre activité d'enseignement ou de formation, alors adressez-vous à nous. Si nous ne pouvons pas répondre directement à votre demande, il nous sera possible, dans la plupart des cas, de vous piloter sur la bonne place.

2. Autres informations et examen des médias

Celui qui, sur la base de la liste, est intéressé par un document peut obtenir de plus amples informations par téléphone. les médias disponibles chez nous peuvent y être consultés. Un coup de téléphone au préalable est recommandé. peut-être que quelqu'un vient d'emprunter le document qui vous intéresse.

3. Commandes

Que vous passiez commande par téléphone, par Fax, par écrit ou par mail, faites-le en donnant comme référence le code mentionné dans la liste. les commandes qui nous parviennent sont exécutées, en règle générale, dans un délai de 5 jours. l'envoi a lieu par courrier B. La réservation est limitée à la Suisse.

4. Durée du prêt et nombre de médias

Pour des raisons de coût, la plupart des documents ou médias sont conservés en un seul exemplaire. le matériel prêté devra être de nouveau chez CODOC au plus tard 21 jours après la livraison (cfr. bulletin de commande). la réexpédition sera faite en recommandé. Chaque commande est limitée à un nombre de cinq médias. les réservations programmées pour plusieurs mois sont exclues.

5. Non respect du délai de retour

Dans les cas où les délais de retour ne seront pas respectés, nous facturerons comme suit:

  • tarif de traitement: CHF 10.-
  • ensuite, 1 à 5 jours de retard: CHF 2.-/jour
  • 6 à 10 jours de retard: CHF 5.-/jour
  • à partir de 11 jours de retard: CHF 8.-/jour


6. Coût du prêt

Le matériel disponible chez nous est prêté gratuitement. En cas d'envoi important, nous facturerons les frais de port et d'emballage. Pour le retour, les frais d'envoi en recommandé restent à la charge de l'utilisateur.

7. Responsabilité en cas de dommage ou de perte

Au cas où un document mis à disposition serait endommagé, tous les frais de remise en état seront facturés à l'utilisateur. Cela vaut aussi en cas de perte d'un document prêté.

8. Droits d'auteur

L'utilisation des médias est soumise aux prescriptions sur les droits d'auteur.Il est interdit d'en faire des copies. CODOC décline toute responsabilité pour le non-respect de ces prescriptions par les utilisateurs du service de prêt.

9. Commande et renseignements

Heures de bureau: Lu-Je 08.00-12.00 et 13.00-17.00, Ve 08.00-12.00, Tél. 032 386 12 45

En dehors des heures de bureau: Fax 032 386 12 46, e-mail info(at)codoc.ch ou Case postale 339, 3250 Lyss

 

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